La SCIC
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Re: La SCIC
scbastianu a écrit :les voici, enfin du moins ce que j ai trouvé:
http://www.bastia.corsica/fileadmin/Doc ... Greffe.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;
Article 9.2 il y a la partie transmission.
Les parts ne sont pas transmissibles par décès.
Plus tu pédales moins vite moins tu avances plus vite.
Re: La SCIC
Et tout simplement, est ce que les parts peuvent êtres transmises dans un lap de temps défini? Exemple changer de nom en cour de mandat si je m'exprime bien ainsi?
Car j'ai pas vu sur les articles si il y avait qque chose qui s'y réfère.
Car j'ai pas vu sur les articles si il y avait qque chose qui s'y réfère.
- scbastianu
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Re: La SCIC
Je crois que c'est possible , mais ça ne peut se faire qu'à Dunkerque , en présence de Jo Franceschiniflavio a écrit :Et tout simplement, est ce que les parts peuvent êtres transmises dans un lap de temps défini? Exemple changer de nom en cour de mandat si je m'exprime bien ainsi?
Car j'ai pas vu sur les articles si il y avait qque chose qui s'y réfère.
Jo Franceschini , l'homme qui pensait pouvoir revendre Brandao
Re: La SCIC
Jolie!!!!scbastianu a écrit :Je crois que c'est possible , mais ça ne peut se faire qu'à Dunkerque , en présence de Jo Franceschiniflavio a écrit :Et tout simplement, est ce que les parts peuvent êtres transmises dans un lap de temps défini? Exemple changer de nom en cour de mandat si je m'exprime bien ainsi?
Car j'ai pas vu sur les articles si il y avait qque chose qui s'y réfère.
Plus sérieusement, mon père m'a posé la question de savoir à sa mort que deviendrait sa part. Donc on a la réponse et donc y a t-il pas un moyen de transmission avant?
Re: La SCIC
flavio a écrit :Jolie!!!!scbastianu a écrit :Je crois que c'est possible , mais ça ne peut se faire qu'à Dunkerque , en présence de Jo Franceschiniflavio a écrit :Et tout simplement, est ce que les parts peuvent êtres transmises dans un lap de temps défini? Exemple changer de nom en cour de mandat si je m'exprime bien ainsi?
Car j'ai pas vu sur les articles si il y avait qque chose qui s'y réfère.
Plus sérieusement, mon père m'a posé la question de savoir, à sa mort, que deviendrait sa part. Donc on a la réponse et donc y a t-il pas un moyen de transmission avant?
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Re: La SCIC
Je pense, par exemple, qu'un père, doit pouvoir, de son vivant, céder ses parts à son fils, après que le conseil d'administration ait donné son accord ...non ?flavio a écrit :flavio a écrit :Jolie!!!!scbastianu a écrit :Je crois que c'est possible , mais ça ne peut se faire qu'à Dunkerque , en présence de Jo Franceschiniflavio a écrit :Et tout simplement, est ce que les parts peuvent êtres transmises dans un lap de temps défini? Exemple changer de nom en cour de mandat si je m'exprime bien ainsi?
Car j'ai pas vu sur les articles si il y avait qque chose qui s'y réfère.
Plus sérieusement, mon père m'a posé la question de savoir, à sa mort, que deviendrait sa part. Donc on a la réponse et donc y a t-il pas un moyen de transmission avant?
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Re: La SCIC
Je compte prendre 1 action à la SCIC, mais je vais me déplacer à la boutique pour cela
Pour moi, ce sera plus simple que par le net
Pour moi, ce sera plus simple que par le net
Chi fa ? Ma chi si po fa ? Ci vole à . . .
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Kill 'Em All !!!
ERI, OGHJE, DUMANE è PER SEMPRE : PIU CHE MAI FORZA BASTIA !!!
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Re: La SCIC
RadinFilippu a écrit :Je compte prendre 1 action à la SCIC, mais je vais me déplacer à la boutique pour cela
Pour moi, ce sera plus simple que par le net
Jo Franceschini , l'homme qui pensait pouvoir revendre Brandao
Re: La SCIC
C'est pas illogique mais ça reste à confirmerb@sti@74 a écrit :Je pense, par exemple, qu'un père, doit pouvoir, de son vivant, céder ses parts à son fils, après que le conseil d'administration ait donné son accord ...non ?flavio a écrit :flavio a écrit :Jolie!!!!scbastianu a écrit :Je crois que c'est possible , mais ça ne peut se faire qu'à Dunkerque , en présence de Jo Franceschiniflavio a écrit :Et tout simplement, est ce que les parts peuvent êtres transmises dans un lap de temps défini? Exemple changer de nom en cour de mandat si je m'exprime bien ainsi?
Car j'ai pas vu sur les articles si il y avait qque chose qui s'y réfère.
Plus sérieusement, mon père m'a posé la question de savoir, à sa mort, que deviendrait sa part. Donc on a la réponse et donc y a t-il pas un moyen de transmission avant?
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Re: La SCIC
scbastianu a écrit :RadinFilippu a écrit :Je compte prendre 1 action à la SCIC, mais je vais me déplacer à la boutique pour cela
Pour moi, ce sera plus simple que par le net
Au moins une . . .
Chi fa ? Ma chi si po fa ? Ci vole à . . .
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Re: La SCIC
C'est possible de rentrer dans le capital via son PEA?
C'est une vraie question, pas une blague
C'est une vraie question, pas une blague
Ceux qui acceptèrent sa parole furent baptisés; et, en ce jour-là, le nombre des disciples s'augmenta d'environ trois mille âmes.42 Ils persévéraient dans l'enseignement des apôtres, dans la communion fraternelle, dans la fraction du pain, et dans les prières.43 La crainte s'emparait de chacun, et il se faisait beaucoup de prodiges et de miracles par les apôtres.44 Tous ceux qui croyaient étaient dans le même lieu, et ils avaient tout en commun.45 Ils vendaient leurs propriétés et leurs biens, et ils en partageaient le produit entre tous, selon les besoins de chacun.46 Ils étaient chaque jour tous ensemble assidus au temple, ils rompaient le pain dans les maisons, et prenaient leur nourriture avec joie et simplicité de c�ur,47 louant Dieu, et trouvant grâce auprès de tout le peuple. Et le Seigneur ajoutait chaque jour à l'Eglise ceux qui étaient sauvés.
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Re: La SCIC
À confirmer avec ton banquier mais dans la mesure où tu peux détenir des actions non cotées dans un PEA, j'aurais tendance à dire que oui.ghjattuvolpa a écrit :C'est possible de rentrer dans le capital via son PEA?
C'est une vraie question, pas une blague
- scbastianu
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Re: La SCIC
Je m incline respectueusement la.tu repousses toutes les limites.ghjattuvolpa a écrit :C'est possible de rentrer dans le capital via son PEA?
C'est une vraie question, pas une blague
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Re: La SCIC
Désolé mais mes disponibilités sont sous cette forme, ça évite des impôtsscbastianu a écrit :Je m incline respectueusement la.tu repousses toutes les limites.ghjattuvolpa a écrit :C'est possible de rentrer dans le capital via son PEA?
C'est une vraie question, pas une blague
Ceux qui acceptèrent sa parole furent baptisés; et, en ce jour-là, le nombre des disciples s'augmenta d'environ trois mille âmes.42 Ils persévéraient dans l'enseignement des apôtres, dans la communion fraternelle, dans la fraction du pain, et dans les prières.43 La crainte s'emparait de chacun, et il se faisait beaucoup de prodiges et de miracles par les apôtres.44 Tous ceux qui croyaient étaient dans le même lieu, et ils avaient tout en commun.45 Ils vendaient leurs propriétés et leurs biens, et ils en partageaient le produit entre tous, selon les besoins de chacun.46 Ils étaient chaque jour tous ensemble assidus au temple, ils rompaient le pain dans les maisons, et prenaient leur nourriture avec joie et simplicité de c�ur,47 louant Dieu, et trouvant grâce auprès de tout le peuple. Et le Seigneur ajoutait chaque jour à l'Eglise ceux qui étaient sauvés.