Supporters/associés/égalitaires

A piazza cumuna per chjachjarà, parlà di i nostri lochi, prisentàssi è piglià l'appuntamenti...
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Stirpemuli
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Supporters/associés/égalitaires

Message da Stirpemuli »

En ce qui concerne mon projet j'ai besoin d'explications si certains d'entre vous sont experts en la matière je suis preneur :

- quel statut pour une structure où tous les associés sont a égalité sur le nombre de part quelque soit leur apport (ici l'apport est soit l'abonnement tribune soit l'abonnement 5 eme tribune) ?
Sachant que le nombre de part dépendra seulement du nombre d'abonné sur l'année N.

Bien entendu les "associés" ne peuvent retirer de bénéfices autre que ceux préalablement édité dans les principes des abonnements.

De plus, il faut absolument que l'affectation majoritaire des bénéfices de la structure soit au bénéfice du maintien et/ou du développement de l'activité.

pourrait on se tourner vers la création de sociétés commerciales d'utilité sociale ? ou encore de cooperatives voir de mutuelles ?
Prufessore_Strauss a écrit :
Ils ont réussi à tuer un engouement jamais atteint dans l'histoire du club !

J'ai écrit :
Les seuls qui méritent notre haine sont au nombre de 9 !
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ghjattuvolpa
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Re: Supporters/associés/égalitaires

Message da ghjattuvolpa »

Là rapidement je vois la coop et l'association
Ceux qui acceptèrent sa parole furent baptisés; et, en ce jour-là, le nombre des disciples s'augmenta d'environ trois mille âmes.42 Ils persévéraient dans l'enseignement des apôtres, dans la communion fraternelle, dans la fraction du pain, et dans les prières.43 La crainte s'emparait de chacun, et il se faisait beaucoup de prodiges et de miracles par les apôtres.44 Tous ceux qui croyaient étaient dans le même lieu, et ils avaient tout en commun.45 Ils vendaient leurs propriétés et leurs biens, et ils en partageaient le produit entre tous, selon les besoins de chacun.46 Ils étaient chaque jour tous ensemble assidus au temple, ils rompaient le pain dans les maisons, et prenaient leur nourriture avec joie et simplicité de c�ur,47 louant Dieu, et trouvant grâce auprès de tout le peuple. Et le Seigneur ajoutait chaque jour à l'Eglise ceux qui étaient sauvés.

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Stirpemuli
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Re: Supporters/associés/égalitaires

Message da Stirpemuli »

C'est ce que je me disais aussi mais pour le centre de formation je pense que la sociétés commerciales d'utilité sociale n'est pas à écarté même si c'est un autre sujet.

entre la coopérative et l'association laquelle est plus intéressante fiscalement ?

A priori c'est la scop qu'il nous faut :

Avantages de la SCOP

Les associés/actionnaires de l'entreprise ne sont responsables des dettes de la société qu'à concurrence de leur participation dans le capital. serait il possible ici d'annexer cet avantage pusique les associés (abonnés) renonceraient aux dividendes ou bénéfices en contre partie ?

La SCOP est caractérisée par une souplesse contractuelle. Ses associés/actionnaires peuvent choisir librement et à tout moment de quitter ou d'entrer dans la société. parfait

La SCOP est caractérisée par un management participatif qui intègre tous les salariés, associés et actionnaires de l'entreprise. Ces derniers réalisent un projet collectif qui leur permet de s'impliquer dans la réussite de la société. parfait

Au niveau fiscal, la société bénéficie d'une exonération totale de la taxe de contribution économique territoriale. Celle-ci a droit aussi à une exonération partielle au titre de la participation salariale des associés/actionnaires, de la réserve légale et du fonds de développement. Je laisserais les experts seuls juges

Aucune formalité d'enregistrement n'est requise pour augmenter ou diminuer le capital de la SCOP. parfait

Inconvénients de la SCOP

La SCOP ne peut pas être revendue.parfait

L'autogestion peut être source de blocage et de conflit notamment entre les salariés et le dirigeant puisqu'il est lui même un salarié.gérable à partir du moment où le vote est installé et irrévocable
Prufessore_Strauss a écrit :
Ils ont réussi à tuer un engouement jamais atteint dans l'histoire du club !

J'ai écrit :
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Ave Bastia
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Re: Supporters/associés/égalitaires

Message da Ave Bastia »

Une scop doit etre détenue à 51% par les salariés.
- "En clair, c'est tricher, tromper, leurrer, abuser, induire en erreur, faire croire, fourvoyer, aveugler..."
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Stirpemuli
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Re: Supporters/associés/égalitaires

Message da Stirpemuli »

Ave Bastia a écrit :Une scop doit etre détenue à 51% par les salariés.
Ce qui veut dire que ce que nous voterons devra recevoir l'avale des salariés ? Si c'est le cas en quoi est ce gênant ?

D'autant plus si le "management participatif" dont il est question revient à dire 1 salarié égal 1 voix ?
Prufessore_Strauss a écrit :
Ils ont réussi à tuer un engouement jamais atteint dans l'histoire du club !

J'ai écrit :
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Ave Bastia
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Re: Supporters/associés/égalitaires

Message da Ave Bastia »

Tu obliges les salariés à détenir 51% du capital. C'est pas gênant en soi surtout si le capital est faible. La gestion sera notamment dévolue à un salarié actionnaire, pas gênant non plus, et les salariés détiendront 65% des droits de vote, donc le poids des socios est à relativiser.

Je ne suis pas certain non plus que cette forme de société soit autorisée pour gérer un club de sport professionnel.

Je trouve cette solution assez alambiquée et tout de même complexe à mettre en oeuvre.
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Stirpemuli
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Re: Supporters/associés/égalitaires

Message da Stirpemuli »

effectivement après avoir potassé les scop il apparait qu'on ne peut se servir de ce genre de statut et c'est beaucoup trop contraignant ...

Par contre une association avec des statut bien précis pourrait convenir, là je ne peux pas ecrire plus mais je vous livrerai les statuts quand je les aurait écrits pour voir ce que vous en pensez et si c'est faisable.
Prufessore_Strauss a écrit :
Ils ont réussi à tuer un engouement jamais atteint dans l'histoire du club !

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